Déposée le 16 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VERRE INDUSTRIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VERRE INDUSTRIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-27 du 8 juillet 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VERRE INDUSTRIE domicilié(e) Allée Léon Jouhaux, Zone Industrielle Paris Est - 77183 - CROISSY-BEAUBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 138 147 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 Rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.
La marque VERRE INDUSTRIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3839441.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERRE INDUSTRIE est expirée depuis le 16 juin 2021.
VERRE INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : BELFLAM
VERRE INDUSTRIE, Société par actions simplifiée - Allée Léon Jouhaux, Zone Industrielle Paris Est - 77183 - CROISSY-BEAUBOURG - France - SIREN 572138147
CABINET PLASSERAUD - 52 Rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France
Publication - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27
Enregistrement avec modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46
Errata de l'enregistrement - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; verre alabastrique ; verre armé ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; verre pour vitres (à l'exception du verre pour vitres de véhicules) ; vitraux ; vitres (verre de construction) ; verre sodocalcique, verre sodocalcique plat, en tube, en baguette, moulé ou en bille ; verre borosilicaté, verre borosilicaté plat, en tube, en baguette ou moulé ; vitrocéramique, vitrocéramique plate ; silice, silice plat, en tube ou en baguette ; quartz ; verre anti-UV ; verre au plomb ; verre mince ; verre saphir ; verre float (verre plat issu du procédé « float ») ; verre de couleur, tous ces produits étant pour la construction ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; boîtes en verre ; bouchons de verre ; enseignes en verre ; mosaïque en verre non pour la construction ; verre pour vitres de véhicules ; verres auxquels sont incorporés de fins conducteurs électriques ; verre émaillé ; verre en poudre pour la décoration ; verre (fibres de-) autres que pour l'isolation ou à usage textile ; fils de verre non à usage textile ; verre peint ; verre opales ; verres utilisés dans la fabrication de matériel d'éclairage, dans la protection des écrans et des afficheurs de produits numériques tactiles ou non, dans la conception et la réalisation de hublots, de hublots ronds, oblong, poly prismatiques et de hublots spécifiques, de glaces de niveau, de regards tubulaires, de substrats et composants optiques ; billes en verre, tous ces produits n'étant pas utilisés dans le domaine de la construction ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; service de vente au détail ou en gros de verres industriels ; service de vente au détail ou en gros de verres pour des applications industrielles dans les domaines du luminaire, de l'électronique, de la chimie, de la pharmacie, de l'agro-alimentaire, du militaire, de l'optique, de l'industrie thermique, du nucléaire, des constructions ferroviaires, de l'aéronautique et des constructions mécaniques ; service d'information et de conseil dans le domaine du verre appliqué à tous les domaines précités ; services de vente au détail ou en gros de matériaux de construction non métalliques, de tuyaux rigides non métalliques pour la construction, d'asphalte, de poix et de bitume, de constructions transportables non métalliques, de monuments non métalliques, de verre alabastrique, de verre armé, de verre de construction, de verre isolant (construction), de verre pour vitres, de vitraux, de vitres (verre de construction), de verre sodocalcique, de verre sodocalcique plat, en tube, en baguette, moulé ou en bille, de verre borosilicaté, de verre borosilicaté plat, en tube, en baguette ou moulé, de vitrocéramique, de vitrocéramique plate, de silice, de silice plat, en tube ou en baguette, de quartz, de verre anti-UV, de verre au plomb, de verre mince, de verre saphir, de verre float (verre plat issu du procédé « float »), de verre de couleur, d'ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, de peignes et éponges, de brosses (à l'exception des pinceaux), de matériaux pour la brosserie, de matériel de nettoyage, de paille de fer, de verre brut ou mi-ouvré, de verre pour vitres de véhicules, de verres auxquels sont incorporés de fins conducteurs électriques, de verre émaillé, de verre en poudre pour la décoration, de verre (fibres de-), de fils de verre, de verre peint, de verre opales, de verres utilisés dans la fabrication de matériel d'éclairage, dans la protection des écrans et des afficheurs de produits numériques tactiles ou non, dans la conception et la réalisation de hublots, de hublots ronds, oblong, poly prismatiques et de hublots spécifiques, de glaces de niveau, de regards tubulaires, de substrats et composants optiques, de billes en verre ;
Assemblage de matériaux sur commande pour des tiers ; services de traitement de verres ; services de traitement de verres, à savoir : dépolissage par sablage ou par acide, traitement antireflet par dépolissage chimique ou par dépôt de couches interférentielles, trempe thermique, trempe chimique, dépôt de couches minces anti-calorique, dichroïque, anti-UV ou à réflexion totale (miroir face avant et arrière), sérigraphie, formage, découpe sur machine à commande numérique, finition (coupe brute, arêtes abattues ou bord rodés), usinage (épaulement, poches, perçages), rectification (pièces cylindrique), sablage, assemblage ; colorisation des vitres par traitement de surface ; polissage (abrasion) ; polissage du verre optique.
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